Afrique: Les avantages de la mise en place de la taxe carbone l’emportent largement sur les risques
Alors que l’Afrique du Sud est jusqu’ici le seul pays africain qui applique une taxe carbone, le rapport souligne que les autres pays du continent ont intérêt à adopter cet impôt environnemental pour générer d’importantes recettes fiscales tout en atténuant l’impact du dérèglement climatique sur leurs populations.
La mise en place de la taxe carbone dans les pays africains comporte plus d’avantages que d’inconvénients, selon un rapport publié en mai dernier par le Forum africain sur l’administration fiscale (ATAF), une organisation créée en 2009 dans le but d’améliorer les performances des administrations fiscales en Afrique.
Intitulé « La fiscalité carbone en Afrique », le rapport précise que la taxe carbone est un impôt environnemental dont le montant varie en fonction de la quantité des émissions de CO2 lors de la consommation d’un bien, d’un service ou encore d’une ressource.
Cette taxe, dont la vocation première est d’inciter les entreprises et les consommateurs à aller vers des modes de production et de consommations sobres en carbone en renchérissant le coût pour ceux qui polluent, peut être appliquée en amont ou en aval de la chaîne de valeur des combustibles fossiles.
Si la taxe carbone est appliquée en amont, c’est-à-dire au moment de l’extraction ou de l’importation (selon qu’il s’agit d’un pays extractif ou non), l’administration fiscale peut choisir un contribuable qui collectera et reversera la taxe applicable à l’ensemble de la chaîne de production (par exemple, les acteurs des industries extractives ou les importateurs). En appliquant la taxe le plus tôt possible dans la chaîne de valeur, les administrations fiscales peuvent réduire au minimum le nombre de contribuables, ce qui simplifie la gestion administrative. Le taux de la taxe carbone est exprimé en unités de volume ou de poids (telles que le litre d’essence ou la tonne de charbon) sur la base des calculs de la teneur moyenne en carbone du combustible concerné.
Une taxe carbone en amont peut avoir un impact sur les économies formelles et informelles, ce qui est particulièrement important pour les pays à revenu moyen ou faible, où le poids du secteur informel est généralement important.
Etablir une trajectoire de croissance économique durable
Une alternative à une taxe basée sur la teneur en carbone du combustible fossile est une taxe axée sur les émissions réelles. Cette taxe est appliquée en aval de la chaîne de valeur, c’est-à-dire au niveau de la transformation ou de la distribution. Elle est calculée sur la base des émissions réelles rejetées par les installations soumises à la taxe. Pour être évaluée avec précision, cette approche repose largement sur le suivi, l’examen et la vérification des émissions réelles. Le prélèvement en aval est rarement utilisé, car il nécessite une comptabilité complexe.
Le rapport souligne également que les taxes carbone ne sont pas encore très répandues en Afrique. L’Afrique du Sud est le seul pays du continent qui applique actuellement une taxe carbone sur le continent africain. Elle le fait en aval.
